Le 18 avril 2023, les habitants de la commune d’Illange découvraient avec effroi la présence d’une épaisse fumée noire provenant de la cheminée d’urgence de l’usine KNAUF, et s’accompagnant de l’émanation d’odeurs de plastique brûlé.
Alertée, la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) a effectué un contrôle inopiné et dressé un procès-verbal en estimant que l’exploitant du site n’avait pas pris toutes les dispositions nécessaires pour prévenir les nuisances olfactives.
Après une audience retentissante avec pas moins de 23 parties civiles, le jugement a été prononcé le 23 mai 2024 par le Tribunal judiciaire de Thionville : la SAS KNAUF INSULATION LANNEMEZAN a été déclarée coupable des faits reprochés. Lorraine Nature Environnement et Air Vigilance ont chacune obtenu le versement de 1.500€ en réparation des préjudices subis.
Les autres parties civiles, à savoir 20 particuliers riverains de l’usine et l’association Stop Knauf Illange (SKI) ont été déboutés de leur demande. La constitution de SKI comme partie civile a été déclarée irrecevable par le tribunal puisqu’elle ne dispose pas d’un agrément pour la protection de l’environnement et qu’elle n’a pas été déclarée depuis plus de cinq ans à la date des faits objets de la prévention. Les 20 riverains ont quant à eux été déboutés de leurs demandes puisque le tribunal a considéré qu’ils ne justifiaient pas de l’existence d’un préjudice lié à l’infraction du 18 avril 2023.
La décision du Tribunal de Thionville s’inscrit dans une lignée jurisprudentielle garante de la protection de l’environnement et de la santé : conformément à l’adage “mieux vaut prévenir que guérir”, la réglementation environnementale imposée aux ICPE permet de prévenir au maximum les accidents industriels.
Il ne reste qu’à espérer qu’un accident de ce type ne se reproduira pas. Les associations de protection de l’environnement restent sur leurs gardes !
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